Vous êtes ici :
- Accueil
- A propos
- Mentions légales
Mentions légales
Bienvenue sur naolib.fr. En accédant au site de Naolib (http://www.naolib.fr) vous vous engagez à respecter les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
Tel. 02 51 81 77 00 -
SIREN 314 684 960
RCS Nantes
Le directeur de la publication est Pascale Guilbaud, Directrice Commerciale.
Hébergement : Oceanet Technology.
Solution logicielle : K-Portal édité par la société KOSMOS, 8 rue Kervégan à 44000 Nantes. Tel. 02 40 20 47 95 - http://www.kosmos.fr
Développements : service informatique de la Semitan.
Crédits photos : Roberto Giangrande, Christiane Blanchard, Pascal Beltrami.
Recherche d'itinéraires : la recherche d'itinéraires utilise Destineo, le service d'information multimodale sur les transports en Pays de la Loire piloté par la Région des Pays de la Loire en partenariat avec :
Les Départements de Maine-et-Loire, Mayenne, Loire-Atlantique, Sarthe et Vendée. Les agglomération de Nantes Métropole, Angers Loire Métropole, Communauté d'Agglomération du Choletais, Saumur Loire Développement, la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire, la Roche-sur-Yon, le Mans Métropole. La Chambre de Commerce et d'Industrie de Nantes - Aéroport Nantes-Atlantique.
La Semitan vous invite à utiliser un navigateur internet mis à jour, de préference Chrome/Safari ou Firefox.
Certaines sections du site nécessitent une identification à l'aide d'un identifiant et d'un mot de passe.
La Semitan se réserve le droit de refuser l'accès au service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
La Semitan met en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site Internet, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. Elle ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.
La Semitan se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire ou modifier des éléments du site tels que textes, images, sons, données ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la Semitan ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
A ce titre, le site Naolib.fr fait l'objet d'une déclaration simplifiée à la CNIL sous le numéro 1189416.
Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives vous concernant.
1 - Mentions légales
Le site Internet Naolib est édité par la Semitan, 3 rue Bellier 44046 Nantes Cedex.Tel. 02 51 81 77 00 -
SIREN 314 684 960
RCS Nantes
Le directeur de la publication est Pascale Guilbaud, Directrice Commerciale.
Hébergement : Oceanet Technology.
Solution logicielle : K-Portal édité par la société KOSMOS, 8 rue Kervégan à 44000 Nantes. Tel. 02 40 20 47 95 - http://www.kosmos.fr
Développements : service informatique de la Semitan.
Crédits photos : Roberto Giangrande, Christiane Blanchard, Pascal Beltrami.
Recherche d'itinéraires : la recherche d'itinéraires utilise Destineo, le service d'information multimodale sur les transports en Pays de la Loire piloté par la Région des Pays de la Loire en partenariat avec :
Les Départements de Maine-et-Loire, Mayenne, Loire-Atlantique, Sarthe et Vendée. Les agglomération de Nantes Métropole, Angers Loire Métropole, Communauté d'Agglomération du Choletais, Saumur Loire Développement, la Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire, la Roche-sur-Yon, le Mans Métropole. La Chambre de Commerce et d'Industrie de Nantes - Aéroport Nantes-Atlantique.
2 - Accès au site Internet
Le site Internet naolib.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.La Semitan vous invite à utiliser un navigateur internet mis à jour, de préference Chrome/Safari ou Firefox.
Certaines sections du site nécessitent une identification à l'aide d'un identifiant et d'un mot de passe.
La Semitan se réserve le droit de refuser l'accès au service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
La Semitan met en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site Internet, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. Elle ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement qui empêcherait ou dégraderait l'accès au site.
La Semitan se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
3 - Respect des droits de propriété et des marques
Tous les éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site Internet sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur, à l'image ou de la propriété intellectuelle. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images... sont la propriété de la Semitan ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de la Semitan.Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire ou modifier des éléments du site tels que textes, images, sons, données ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la Semitan ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
4 - Utilisation et protection des données personnelles
La Semitan attache la plus haute importance aux questions de confidentialité. Dans une logique de respect de la vie privée, la Semitan s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi "Informatique et Libertés".A ce titre, le site Naolib.fr fait l'objet d'une déclaration simplifiée à la CNIL sous le numéro 1189416.
Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives vous concernant.
5 - Liens hypertextes
Le site Internet Tan.fr propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, la Semitan n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.6 - Evolution des conditions d'utilisation
La Semitan se réserve le droit de modifier les termes des conditions d'utilisation à tout moment. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la dernière version disponible sur cette page.7 - Droit applicable et juridiction compétente
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française.8 - Assistance
En cas de difficulté technique nous vous invitons à consulter la rubrique Assistance du site disponible dans le menu principal, si votre problème persiste vous pouvez nous contacter en cliquant ici.